L’incidence d’une absence prolongée sur les rentes de retraite et autres prestations canadiennes

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Scott Boyd

mars 07, 2016

Voyage et mode de vie

Il y a quelques mois, nous avons publié un article dans le blogue d’Oaken expliquant comment le partage de renseignements frontaliers permet désormais aux autorités américaines et canadiennes de suivre plus facilement la durée des séjours des voyageurs à l’extérieur de leur pays d’origine. L’article abordait spécifiquement les implications pour les Canadiens qui passent beaucoup de temps aux États-Unis et sur la façon d’éviter d’être reclassés comme résidents américains et d’avoir à produire une déclaration fiscale américaine.

Les fonctionnaires ont également présenté ce partage de données comme un outil facilitant l’identification des Canadiens qui ne sont plus admissibles à certaines prestations en raison de leur absence du Canada. Naturellement, cela a déclenché une levée de boucliers. Certains y ont même vu une manœuvre du gouvernement destinée à cibler les aînés qui évitent les rudes hivers canadiens en s’installant dans le sud chaque année.

Nous utiliserons ce blogue pour dissiper une partie de cette confusion, car, dans la plupart des cas, les voyageurs (y compris les hivernants) ont peu de raisons de s’inquiéter de perdre leurs prestations de retraite.

Pensions de retraite/rentes gouvernementales à l’abri de la récupération

Les Canadiens cotisent directement à un RPC ou à un RRQ pendant leurs années de travail, ce qui signifie que le fonds accumulé représente une pension de retraite ou une rente constituée. Ces prestations de retraite vous appartiennent et continueront d’être versées, même si vous ne vivez plus ou ne payez plus d’impôt au Canada. En fait, le site Web de Service Canada fournit des instructions sur les étapes à suivre pour recevoir vos prestations lorsque vous séjournez ou vivez à l’extérieur du pays. La pension de la Sécurité de la vieillesse (SV) continuera également d’être versée aux aînés admissibles, même s’ils quittent le Canada.

Prestations faisant l’objet d’exigences en matière de résidence

Deux prestations spécifiquement destinées aux aînés à faible revenu font l’objet d’exigences en matière de résidence canadienne : le Supplément de revenu garanti (SRG) et l’Allocation au conjoint. Ces deux programmes peuvent être annulés après six mois d’absence du Canada. D’autres prestations, y compris l’assurance-emploi et la prestation fiscale pour enfants, font également l’objet de restrictions sur la durée de vos séjours à l’extérieur du pays.

C’est important de noter que les exigences en matière de résidence pour ces prestations particulières ne constituent pas un changement dans le versement de ces prestations. Il sera désormais plus facile pour les autorités de suivre les mouvements des voyageurs et d’appliquer les règlements qui sont actuellement en vigueur.

L’assurance maladie est annulée après six mois d’absence de la province de résidence

Bien que vous n’ayez pas à vous inquiéter de perdre vos prestations de retraite après avoir été à l’extérieur du Canada pendant une période prolongée, il est certainement possible que vous perdiez la couverture de votre régime d’assurance maladie ou qu’elle soit suspendue. Les soins de santé relèvent de la responsabilité provinciale, donc les règles varient légèrement selon la province. Par exemple, en Colombie-Britannique, vous ne pouvez pas être absent de la province pendant plus de six mois pour conserver votre admissibilité au régime d’assurance maladie, tandis qu’en Ontario, vous devez être dans la province au moins 153 jours chaque année (un peu plus de cinq mois) pour maintenir la couverture.

La bonne nouvelle est que même si vous perdez votre couverture, votre régime d’assurance maladie peut être remis en vigueur une fois de retour dans votre province de résidence. Le temps d’attente pour la remise en vigueur intégrale dépend de la province, mais une période d’attente de trois mois est courante. Si vous prévoyez une absence de votre province de résidence suffisamment longue pour entraîner la perte de votre régime d’assurance maladie, songez à souscrire une assurance individuelle pour vous protéger pendant la période d’attente.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant l’état de vos prestations de soins de santé à l’étranger, consultez votre autorité provinciale pour obtenir de plus amples renseignements.

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